Liste des actes

Pour créer un nouvel acte :

1. Ouvrez un Dossier.
2. Sélectionnez le bouton Nouveau.

La fenêtre Créer un acte s'ouvre, affichant la liste des types d'actes.

3. Sélectionnez le type d'acte dans la liste, ou saisissez un mot clé dans le champ Type d'acte, et sélectionnez le bouton Rechercher.
4. Sélectionnez le bouton Créer.

Vous pouvez maintenant modifier, signer et enregistrer l'acte.

Conseil : Vous pouvez également créer un nouvel acte, rempli automatiquement des détails de la cote foncière depuis le registre des parcelles d'une unité foncière dans l'onglet Rechercher.

1. Depuis la liste des actes, sélectionnez l'acte désiré.
2. Depuis les options de la flèche verte , sélectionnez Ouvrir.

L'acte s'affiche.

3. Saisissez ou modifiez les informations dans les onglets selon le type d'acte.

1. Sélectionnez les actes dans la liste.

Conseil : Pour sélectionner multiples éléments, sélectionnez les cases à cocher .

2. Depuis le menu de la flèche verte , sélectionnez Supprimer.

Un message de confirmation s'affiche.

3. Sélectionnez Supprimer pour confirmer.

1. Dans la liste des actes, sélectionnez l'acte à copier.
2. Depuis le menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Créer à partir d'un document existant.

La fenêtre Créer à partir d'un document existant s'affiche.

3. Sélectionnez le type d'acte dans la liste.

Conseil : Pour développer et réduire la liste des types d'actes, sélectionnez le signe plus .

4. Sélectionnez Créer.

L'acte parait dans la liste des actes, rempli des détails de l'acte d'origine.

1. Sélectionnez le bouton Obtenir l'accès.
2. Dans la section Accordé par, sélectionnez les utilisateurs qui vous ont accordé l'accès.
3. Sélectionnez Rechercher pour afficher les actes.

Les actes s'affichent dans la section Acte(s).

4. Sélectionnez les actes dans la liste.

Conseil : Pour sélectionner multiples éléments, sélectionnez les cases à cocher .

5. Sélectionnez Obtenir l'accès.

Les actes s'affichent dans la Liste des actes.

1. Dans la liste des actes, sélectionnez les actes auxquels vous voulez accorder l'accès.

Conseil : Pour sélectionner multiples éléments, sélectionnez les cases à cocher .

2. Depuis les options de la flèche verte à droit de l'acte, sélectionnez Écrire un message.

La fenêtre Écrire un message s'affiche.

3. Si désiré, sélectionnez Filtrer par personne morale pour limiter les destinataires aux membres d'un compte précis.

Le champ Personne morale s'affiche.

4. Saisissez le nom de la personne morale, ou saisissez les premiers caractères du nom, suivis d'un astérisque *, puis sélectionnez Trouver.

Remarque : Vous pouvez également raffiner votre recherche à l'aide d'une des méthodes suivantes.

Opérateur de recherche *	Entrée	Résultat
Aucun astérisque * - saisissez le nom exact	si vous entrez : lapointe	Les résultats seront : Lapointe
* au début - les résultats termineront par les caractères suivant l'astérisque	Si vous entrez : *lapointe	Les résultats seront : Lapointe 123lapointe
* à la fin - les résultats commenceront par les caractères saisis avant l'astérisque	Si vous entrez : lapointe*	Les résultats seront : Les résultats seront:Lapointe Lapointe123
* dans le milieu - les résultats commenceront et termineront par les caractères de chaque côté de l'astérisque	Si vous entrez : lapointe*abc	Les résultats seront : Lapointeabc Lapointe123abc
Multiples * - les résultats afficheront les caractères saisis, séparés par des astérisques	Si vous entrez : *1*2*3*	Les résultats seront : A1B2C3D 1B2C3D A1B2C3 A12C3D A123D 123 ***1***2***3***

Remarque : Il faut saisir au moins trois caractères du nom de la personne morale ou du destinataire pour rechercher.

Les résultats de la recherche s'affichent.

5. Sélectionnez le nom de la personne morale dans les résultats affichés.

6. Si vous avez filtré par personne morale, sélectionnez les noms des destinataires dans la liste déroulante. Sinon, saisissez le nom du destinataire dans le champ, ou saisissez les premiers caractères du nom du destinataire dans le champ, suivis par un astérisque *, sélectionnez Trouver, et sélectionnez le nom dans la liste déroulante.

7. Sélectionnez Ajouter pour ajouter chaque nom.

Les noms des destinataires s'affichent dans la sous-fenêtre Destinataire(s) du message.

Conseil : Si vous avez sélectionné le mauvais destinataire, sélectionnez le bouton Retirer à côté du nom du destinataire.

8. Pour filtrer les actes disponibles par le projet assigné, sélectionnez Filtrer par projets.

La liste déroulante Projets s'affiche.

9. Sélectionnez le projet désiré dans la liste.
10. Depuis les options Au nom de, sélectionnez la partie que vous représentez.
11. Pour empêcher le destinataire de pouvoir éditer les actes, sélectionnez l'option Autorisation de signer seulement pour attester que le document peut être soumis.

Remarque : L'option Autorisation de signer seulement pour attester que le document peut être soumis n'est pas disponible pour les actes de partie unique, c.-à-d. charges, mainlevées de charge, etc.

12. Depuis la sous-fenêtre Acte(s) disponible(s), sélectionnez l'acte à assigner au destinataire.
13. Sélectionnez Ajouter pour déplacer l'acte vers la sous-fenêtre Acte(s) visés par le message.
14. Ajouter d'autres actes nécessaires au message en suivant les deux étapes précédentes.
15. Saisissez le texte pour le message dans le champ Message.
16. Sélectionnez Envoyer.

Une fenêtre ouvrira, indiquant le statut de votre message.

Remarque : Dans la liste des actes, la valeur dans la colonne Dernière action indiquera que le message a été transmis.

Remarque : Une fois que l'autorisation est accordée à un utilisateur par l'entremise de la fonction des messages, il ne peut être modifié qu'avec la caractéristique Pouvoirs de l'utilisateur dans le panneau Administration.

1. Depuis la Liste des actes (dans le dossier convenable), sélectionnez les actes désirés (du même type).

Conseil : Pour sélectionner multiples éléments, sélectionnez les cases à cocher .

2. Depuis le menu de la flèche verte , sélectionnez Signer.

La fenêtre Signature s'affiche. 

3. À l'aide des cases à cocher, sélectionnez le type de signature.
4. Depuis les options Au nom de, sélectionnez l'option convenable.
5. Le cas échéant, développez la section Déclarations d'autorisation à l'aide du signe plus , et sélectionnez la déclaration convenable.
6. Le cas échéant, développez la section Déclarations de l'avocat unique à l'aide du signe plus , et sélectionnez la déclaration convenable.
7. Le cas échéant, développez la section Déclarations de droit - Exemption à l'aide du signe plus , et sélectionnez la déclaration convenable.
8. Sélectionnez le bouton Valider.

Conseil : S'il existe des erreurs de validation, elles s'afficheront dans la sous-fenêtre Erreurs de validation de signature trouvées. Vous pouvez les corriger en sélectionnant la branche soulignée, ce qui affichera la section à corriger directement en dessous. Une fois que vous avez corrigé une erreur, vous pouvez sélectionner Retirer pour l'enlever. Une fois que toutes les erreurs ont été corrigées, sélectionnez de nouveau le bouton Signer.

La fenêtre de signature s'affiche.

9. Saisissez votre mot de passe et authentificateur RSA.
10. Sélectionnez le bouton Signer.

Un message de confirmation s'affiche, accompagné d'une coche verte. L'acte est signé.

Remarque : Si des modifications sont apportées à l'acte après qu'il est signé (soit la signature de document complet ou de libération), les signatures et la sélection des déclarations dans la branche Déclarations seront retirées. Vous aurez à sélectionner à nouveau les déclarations et à fournir à nouveau les signatures des parties convenables.

1. Dans la liste des actes, sélectionnez les actes à enregistrer.

Conseil : Pour sélectionner multiples éléments, sélectionnez les cases à cocher .

2. Depuis les options du menu de la flèche verte (ou un des actes, s'il y en a multiples), sélectionnez Enregistrer.

La fenêtre Enregistrer s'affiche, avec les actes sélectionnés d'affichés dans la sous-fenêtre Actes à enregistrer.

3. Sélectionnez l'option Sous-recherche pour inclure les actes dernièrement enregistrés sur l'unité foncière dans les résultats de la recherche.
4. Pour ajouter d'autres actes, le cas échéant, sélectionnez-les dans la sous-fenêtre Acte(s) en cours de préparation et déplacez-les vers la sous-fenêtre Actes à enregistrer à l'aide du bouton Ajouter.

Remarque : En parcourant une liste avec les touches fléchées, il y a deux étapes pour sélectionner un élément; lorsque la sélection est grise, elle est surlignée. Pour la sélectionner, appuyez sur la touche Entrée. La sélection deviendra verte.

Conseil : Pour sélectionner plusieurs enregistrements, sélectionnez la touche Ctrl et sélectionnez les enregistrements désirés à l'aide de la souris.

Les actes sont ajoutés à la liste des actes à enregistrer.

Conseil : Vous pouvez modifier l'ordre des actes en les sélectionnant dans la liste et en appuyant sur les boutons Monter et Descendre.

5. Sélectionnez le bouton Enregistrer.

Conseil : S'il existe des erreurs de validation d'enregistrement, elles s'afficheront dans le panneau rouge Erreur(s) de validation d'enregistrement, et peuvent être corrigés en sélectionnant le texte souligné, qui affichera l'acte à corriger. Vous sélectionnerez le texte souligné dans la liste des erreurs pour afficher la branche où l'erreur parait. Une fois que l'erreur est corrigée, vous pouvez sélectionner Retirer pour le retirer du panneau. Il se peut que l'acte doit être signé de nouveau, selon la correction requise. Une fois que toutes les erreurs ont été adressées, vous pouvez de nouveau sélectionner Enregistrer dans le menu de la flèche verte .

Le système affichera les avertissements, s'il y en a, ainsi que les résultats de la sous-recherche. Sélectionnez Continuer pour continuer à l'enregistrement.

Un message de confirmation s'affichera, accompagné d'une coche verte, signalant le succès de l'enregistrement.

1. Dans la liste des actes, sélectionnez l'acte que vous aimerez partager.
2. Depuis les options du menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Partager dans le dossier.

La fenêtre Partager dans le dossier s'affiche.

3. Dans la liste déroulante Copier dans, sélectionnez Nouveau dossier.
4. Saisissez l'ID et le nom du nouveau dossier.
5. Sélectionnez OK.

Un message de confirmation s'affiche, signalant que l'acte a été ajouté au nouveau dossier.

1. Dans la liste des actes, sélectionnez l'acte que vous aimerez partager.

2. Depuis les options du menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Partager dans le dossier.

La fenêtre Partager dans le dossier s'affiche

3. Dans la liste déroulante Copier dans, sélectionnez Dossier existant.
4. Filtrez les dossiers disponibles, le cas échéant, par Tous, Actif, ou Inactif.
5. Saisissez l'ID ou le nom du dossier.
6. Sélectionnez Rechercher.
7. Dans les résultats, sélectionnez le dossier désiré.
8. Sélectionnez OK.

Un message de confirmation s'affiche, signalant que l'acte a été ajouté au nouveau dossier.